Règles et conditions régissant l'utilisation de notre plateforme.
En accédant à ce site web, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et acceptez que vous êtes responsable du respect des lois locales applicables.
Il est permis de télécharger temporairement une copie des documents (information ou logiciel) sur le site de l'OSPDU pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement.
Tout le contenu présent sur ce site (textes, images, logos) est la propriété de l'OSPDU ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur le droit d'auteur.
En aucun cas l'OSPDU ne pourra être tenu responsable des dommages (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les matériaux sur le site de l'OSPDU.
L'OSPDU n'a pas examiné tous les sites liés à son site Internet et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par l'OSPDU du site.
L'OSPDU peut réviser ces conditions d'utilisation à tout moment sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version actuelle de ces conditions d'utilisation.
Tout litige relatif au site de l'OSPDU est régi par les lois de la République Démocratique du Congo.
Dernière mise à jour : 04/06/2026